Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PHENICIENNE
M. GROSJEAN Eric
Mme DA COSTA TEIXEIRA Patricia

Numéro de dépôt :
4066886
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/02/2024
LA PHENICIENNE de GROSJEAN Eric

Présentation de la marque LA PHENICIENNE

Déposée le 7 février 2014 par monsieur GROSJEAN Eric et madame DA COSTA TEIXEIRA Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PHENICIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont monsieur GROSJEAN Eric domicilié(e) 7 allée Duguesclin - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et madame DA COSTA TEIXEIRA Patricia domicilié(e) 7 allée Duguesclin - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CAVOIZY, M. CAVOIZY Renaud domicilié(e) 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PHENICIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PHENICIENNE est expirée depuis le 7 février 2024.

GROSJEAN Eric a également déposé les autres marques suivantes : La Phénicienne , O.M.D.P. O MELHOR DO PORTUGAL , DAR DELICES , DAR DELICES


M. GROSJEAN Eric - 7 allée Duguesclin - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France

Mme DA COSTA TEIXEIRA Patricia - 7 allée Duguesclin - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


SELARL CAVOIZY, M. CAVOIZY Renaud - 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 7 octobre 2014 - Concession de licence n°632756 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous plats préparés en conserve à base de légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Toutes sauces (à savoir condiments) en conserve.